[vc_row][vc_column]\n\t\t
Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont importantes \u00e0 la fois pour vous, le Client, et pour nous OZIO, car elles prot\u00e8gent vos droits en tant que consommateur et nos droits en tant que commer\u00e7ant.<\/p>\n
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni r\u00e9serve des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Le Client reconna\u00eet avoir la capacit\u00e9 de contracter et acqu\u00e9rir les Produits propos\u00e9s sur le site internet.<\/p>\n
OZIO est une marque de commerce de la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO, SASU au capital de 5.000 euros, immatricul\u00e9e au R\u00e9pertoire des M\u00e9tiers d\u2019\u00c9vry sous le num\u00e9ro 819 174 236 et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 :
\n7, all\u00e9e de la clairi\u00e8re \u2013 Gif sur Yvette 91190
\nN\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone : 01.70.56.32.25
\nE-mail : contact@ozio.eu[\/vc_column_text][vc_tta_accordion active_section=\u00a0\u00bb251″ no_fill=\u00a0\u00bbtrue\u00a0\u00bb collapsible_all=\u00a0\u00bbtrue\u00a0\u00bb][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 1 \u2013 OBJET \u2013 ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle1″][vc_column_text]<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent les ventes r\u00e9alis\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO (ci-apr\u00e8s \u00ab PROZIO \u00bb) par l’interm\u00e9diaire de son site internet www.ozio.eu, \u00e0 des personnes physiques ou morales non professionnelles (ci-apr\u00e8s le \u00ab Client \u00bb) d\u00e9sirant acqu\u00e9rir les produits propos\u00e9s par PROZIO. En passant sa commande, le Client d\u00e9clare accepter les termes de ces Conditions sans restriction, ni r\u00e9serves. Cette acceptation n’est en aucune fa\u00e7on conditionn\u00e9e par une signature manuscrite de la part du Client. Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 1316 \u00e0 1316-4 du Code Civil, il est rappel\u00e9 que la validation de la commande constitue une signature \u00e9lectronique qui a, entre les Parties, la m\u00eame valeur qu’une signature manuscrite. Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance des CGV et les avoir accept\u00e9es en cochant la case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet avant la mise en \u0153uvre de la proc\u00e9dure de commande en ligne ainsi que des conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site internet www.ozio.eu.<\/p>\n
PROZIO se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes CGV. La version applicable \u00e0 l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet \u00e0 la date de passation de la commande. Sauf preuve contraire, les donn\u00e9es enregistr\u00e9es dans le syst\u00e8me informatique de PROZIO constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Toute nouvelle version de celles-ci sera signal\u00e9e au Client sur le site, \u00e0 charge pour le client d’en prendre connaissance.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, le Client dispose, \u00e0 tout moment, d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, et d’opposition \u00e0 l’ensemble de ses donn\u00e9es personnelles en \u00e9crivant, par courrier et en justifiant de son identit\u00e9, \u00e0 :
\nSoci\u00e9t\u00e9 PROZIO SASU
\n7, all\u00e9e de la clairi\u00e8re
\n91190 – Gif sur Yvette[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 2 \u2013 PRODUITS\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle2″][vc_column_text]<\/p>\n
Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont ceux pr\u00e9sent\u00e9s sur le site www.ozio.eu (ci-apr\u00e8s le \u00ab Produit \u00bb). Ils sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s le plus pr\u00e9cis\u00e9ment possible et avec la plus grande exactitude possible, offrant ainsi au Client la possibilit\u00e9 de conna\u00eetre avant la prise de commande d\u00e9finitive, les caract\u00e9ristiques essentielles de chaque produit. Tout est mis en \u0153uvre pour garantir une correspondance maximale entre les couleurs repr\u00e9sent\u00e9es sur le site et celles du produit v\u00e9ritable. Les photographies et graphismes pr\u00e9sent\u00e9s sur le site internet www.ozio.eu ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de PROZIO. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en conna\u00eetre les propri\u00e9t\u00e9s et les particularit\u00e9s essentielles.<\/p>\n
En tout \u00e9tat de cause, en cas de non-conformit\u00e9 du produit livr\u00e9 par rapport \u00e0 son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de r\u00e9tractation, soit mettre en \u0153uvre la garantie de conformit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO qui proc\u00e9dera, le cas \u00e9ch\u00e9ant, soit \u00e0 l’\u00e9change soit au remboursement du prix factur\u00e9.<\/p>\n
Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que pr\u00e9cis\u00e9s lors de la validation de la commande telle que d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous \u00e0 l\u2019article 5.<\/p>\n
Les Produits visibles sur le site www.ozio.eu sont disponibles jusqu’\u00e0 l’\u00e9puisement des stocks. En cas de d\u00e9bit ou d’encaissement visant la commande d’un Produit indisponible, PROZIO s’engage \u00e0 proposer un avoir ou \u00e0 rembourser le Client dans un d\u00e9lai de 30 jours. PROZIO s’engage \u00e0 pr\u00e9venir par courrier \u00e9lectronique le Client qui aurait pass\u00e9 commande d’un Produit indisponible.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 3 \u2013 GARANTIE\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle3″][vc_column_text]Les Produits vendus sur le site Internet www.ozio.eu sont conformes \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels.<\/p>\n
Les Produits fournis par PROZIO b\u00e9n\u00e9ficient de plein droit et sans paiement compl\u00e9mentaire,
\nind\u00e9pendamment du droit de r\u00e9tractation, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales :
\n– de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9, pour les Produits apparemment d\u00e9fectueux, ab\u00eem\u00e9s ou endommag\u00e9s ou ne correspondant pas \u00e0 la commande,
\n– de la garantie l\u00e9gale contre les vices cach\u00e9s provenant d’un d\u00e9faut de mati\u00e8re, de conception ou de fabrication affectant les produits livr\u00e9s et les rendant impropres \u00e0 l’utilisation, dans les conditions et selon les modalit\u00e9s d\u00e9finies aux articles L 211 du code de la consommation ainsi qu\u2019aux articles L 1641 et L 1648 al 1 du code civil.<\/p>\n
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer PROZIO, par \u00e9crit, de la non-conformit\u00e9 des Produits dans un d\u00e9lai maximum de vingt-quatre (24) mois \u00e0 compter de la livraison des Produits ou pour l’existence des vices cach\u00e9s dans un d\u00e9lai maximum de vingt-quatre (24) mois \u00e0 compter de leur d\u00e9couverte.<\/p>\n
PROZIO remboursera, remplacera ou fera r\u00e9parer les Produits ou pi\u00e8ces sous garantie jug\u00e9s non conformes ou d\u00e9fectueux.
\nLes frais d’envoi seront rembours\u00e9s sur la base du tarif factur\u00e9 et les frais de retour seront rembours\u00e9s sur pr\u00e9sentation des justificatifs.
\nLes remboursements des Produits jug\u00e9s non conformes ou d\u00e9fectueux seront effectu\u00e9s dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la constatation par PROZIO du d\u00e9faut de conformit\u00e9 ou du vice cach\u00e9.
\nLe remboursement s’effectuera par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du Client ou par ch\u00e8que bancaire adress\u00e9 au Client.<\/p>\n
La responsabilit\u00e9 de PROZIO ne saurait \u00eatre engag\u00e9e dans les cas suivants :
\n– non-respect de la l\u00e9gislation du pays dans lequel les produits sont livr\u00e9s, qu’il appartient au Client de v\u00e9rifier,
\n– en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation \u00e0 des fins professionnelles, n\u00e9gligence ou d\u00e9faut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.<\/p>\n
La garantie de PROZIO est, en tout \u00e9tat de cause, limit\u00e9e au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affect\u00e9s d’un vice.
\nEn cas de r\u00e9clamation de garantie, veuillez retourner l\u2019article avec un bordereau de retour compl\u00e9t\u00e9 et une copie du bon de livraison original \u00e0 l’adresse suivante :
\nPROZIO
\n7, all\u00e9e de la clairi\u00e8re
\n91190 – Gif sur Yvette<\/p>\n
Veuillez clairement indiquer l\u2019endroit o\u00f9 la pi\u00e8ce pr\u00e9sente un d\u00e9faut. Tous les articles doivent \u00eatre retourn\u00e9s dans un \u00e9tat propre et sec.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 4 \u2013 PRIX\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle4″][vc_column_text]Les prix applicables pour l\u2019achat d\u2019un Produit sont ceux qui sont indiqu\u00e9s sur le site au moment o\u00f9 le Client valide sa commande tel que d\u00e9taill\u00e9 ci-dessous \u00e0 l\u2019article 5. Les prix sont indiqu\u00e9s en euros et s’entendent toutes taxes comprises et hors frais de traitement et d’exp\u00e9dition qui sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment, dans les conditions indiqu\u00e9es sur le site internet www.ozio.eu et calcul\u00e9s pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de la commande.<\/p>\n
En cas de commande vers un pays autre que la France m\u00e9tropolitaine, vous \u00eates l’importateur du ou des Produits concern\u00e9s. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’\u00e9tat sont susceptibles d’\u00eatre exigibles. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO. Ils seront \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9, tant en termes de d\u00e9clarations que de paiements de toute somme, taxe et droits aux autorit\u00e9s et organismes comp\u00e9tents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s de vos autorit\u00e9s locales. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 PROZIO se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, mais le Produit sera factur\u00e9 sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 5 \u2013 COMMANDES\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle5″][vc_column_text]Les commandes sur le site sont ex\u00e9cut\u00e9es dans la limite des stocks disponibles. Les Produits ajout\u00e9s dans votre panier ne vous seront pas r\u00e9serv\u00e9s et sont disponibles \u00e0 la vente pour d’autres clients jusqu’\u00e0 la validation finale de votre commande.<\/p>\n
Pour acheter un Produit, vous devez d\u2019abord ajouter le Produit \u00e0 votre panier. Une fois que vous avez ajout\u00e9 les Produits souhait\u00e9s \u00e0 votre panier, vous devez entrer vos donn\u00e9es de contact et de facturation. Suite \u00e0 la validation de votre panier, nous consid\u00e9rons que votre commande est valid\u00e9e. Vous devez ensuite nous fournir les donn\u00e9es n\u00e9cessaires concernant le paiement des Produits.<\/p>\n
Nous acceptons vos commandes par transaction \u00e9lectronique (serveur s\u00e9curis\u00e9) et par virement bancaire. Toutes les transactions par carte de cr\u00e9dit ou de d\u00e9bit seront soumises \u00e0 un contr\u00f4le de validation et autoris\u00e9es par l\u2019\u00e9metteur de la carte. Nous acceptons Visa, Carte bleue, MasterCard, Maestro, MasterPass, Paypal. Si l\u2019\u00e9metteur de votre carte refuse d\u2019autoriser le paiement, nous ne serons responsables d\u2019aucun retard d\u2019ex\u00e9cution ni d\u00e9faut de livraison de votre commande. Aucune commande ne sera accept\u00e9e ni trait\u00e9e sans un paiement valable au nom du titulaire enregistr\u00e9.<\/p>\n
Attention : des mineurs (moins de 18 ans) ne peuvent pas passer une commande, \u00e0 moins d’avoir la permission des parents ou du tuteur.<\/p>\n
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqu\u00e9. Les modes de paiement sur notre site sont les suivants : Visa, Carte bleue, MasterCard, Maestro, MasterPass, Paypal et virement bancaire.<\/p>\n
Le d\u00e9bit de la carte n’est effectu\u00e9 qu’au moment de l’exp\u00e9dition de la commande. PROZIO fait appel \u00e0 un prestataire de paiement et n’a donc jamais acc\u00e8s aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement du Client.<\/p>\n
Afin de proc\u00e9der au paiement, le Client devra fournir son num\u00e9ro de carte bancaire, la date d’expiration de celle-ci accompagn\u00e9e, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du cryptogramme visuel figurant au dos de la carte.<\/p>\n
En commandant en ligne, vous confirmez que la carte de cr\u00e9dit vous appartient ou que vous \u00eates autoris\u00e9(e) par le d\u00e9tenteur de celle-ci \u00e0 effectuer le paiement. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annul\u00e9e et le Client sera inform\u00e9 par PROZIO.<\/p>\n
La commande de produit(s) ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme ferme et d\u00e9finitive qu’une fois qu’elle aura \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e par PROZIO.
\nUn courrier \u00e9lectronique de confirmation de commande sera envoy\u00e9 au Client. Ce courrier r\u00e9capitulera les \u00e9l\u00e9ments essentiels du ou des Produits objets de la commande, leur prix et le mode de livraison. PROZIO se r\u00e9serve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particuli\u00e8rement en cas de probl\u00e8me d’approvisionnement, de commande anormale, pass\u00e9e de mauvaise foi, ou d’un impay\u00e9 au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire.<\/p>\n
Le Client pourra suivre l’\u00e9volution de sa commande via un lien hypertexte permettant d’acc\u00e9der \u00e0 une page Internet qui lui sera communiqu\u00e9e lors de la confirmation de l’exp\u00e9dition de sa commande.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 6 \u2013 LIVRAISON\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle6″][vc_column_text]La livraison est constitu\u00e9e par le transfert au Client de la possession physique ou du contr\u00f4le du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilit\u00e9 d’un ou plusieurs Produits, les Produits command\u00e9s seront livr\u00e9s en une seule fois. En cas d’impossibilit\u00e9 de fournir les Produits en une seule fois du fait de PROZIO, ce dernier prendra en charge les frais de livraison des Produits qu’il n’a pu int\u00e9grer \u00e0 la livraison initiale. PROZIO s’efforce d’exp\u00e9dier votre commande le jour m\u00eame si celle-ci est pass\u00e9e avant 12h. Cependant, un d\u00e9lai maximum de trois (3) jours ouvr\u00e9s pourra quelquefois \u00eatre n\u00e9cessaire.<\/p>\n
Les Produits seront livr\u00e9s \u00e0 l’adresse postale indiqu\u00e9e par le Client \u00e0 l’occasion de sa commande et qui figurera sur le bon de livraison. Nous ne pourrions \u00eatre tenus pour responsable d’\u00e9ventuelles erreurs de saisie et leurs cons\u00e9quences. Dans cette hypoth\u00e8se, les frais engag\u00e9s pour la r\u00e9exp\u00e9dition seront \u00e0 la charge du Client.<\/p>\n
Plusieurs modes de livraison vous sont propos\u00e9s.<\/p>\n
La lettre J signifie la date d\u2019exp\u00e9dition de la commande (d\u00e9lais de remise de votre commande au transport par PROZIO et qui peut aller jusqu\u2019\u00e0 trois jours apr\u00e8s la validation de votre commande) \u00e0 laquelle il faut ajouter le d\u00e9lai de livraison indiqu\u00e9 ci-apr\u00e8s selon le mode de livraison choisi :<\/p>\n
– Pour une livraison en France m\u00e9tropolitaine :
\n\u2022 Colissimo Domicile ou Travail –> J+2 \u00e0 J+4<\/p>\n
\u2022 Colissimo Point Retrait –> J+3 \u00e0 J+4<\/p>\n
– Pour une livraison Outre-Mer
\n\u2022 Colissimo Domicile (J+5 \u00e0 J+8)<\/p>\n
– Pour une livraison en Europe
\n\u2022 Colissimo Domicile (J+3 \u00e0 J+7)<\/p>\n
– Pour une livraison dans le reste du Monde
\n\u2022 Colissimo International Domicile (J+3 \u00e0 J+10)
\nLes d\u00e9lais de livraison propos\u00e9s sont ceux annonc\u00e9s par notre prestataire (La Poste)<\/p>\n
PROZIO s’engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits command\u00e9s par le Client dans les d\u00e9lais pr\u00e9cis\u00e9s ci-dessus. Toutefois, ces d\u00e9lais sont communiqu\u00e9s \u00e0 titre indicatif.<\/p>\n
Il est possible qu’un colis s’\u00e9gare ou soit victime d’un retard de livraison. Dans le cas d\u2019un retard de livraison de plus de 7 jours, le Client devra en informer le service client de Ozio par e-mail qui transmettra l\u2019information \u00e0 la Poste pour d\u00e9clencher l\u2019ouverture d\u2019une enqu\u00eate. Cette enqu\u00eate peut durer jusqu\u2019\u00e0 21 jours \u00e0 compter de son ouverture. Si pendant ce d\u00e9lai, le colis est retrouv\u00e9, il sera r\u00e9achemin\u00e9 imm\u00e9diatement au lieu de livraison initialement choisi par le Client. Si en revanche le colis n\u2019est pas retrouv\u00e9 \u00e0 l\u2019issue du d\u00e9lai de 21 jours d\u2019enqu\u00eate, la Poste consid\u00e8re le colis comme perdu. Dans cette hypoth\u00e8se, Ozio renverra au Client un colis de remplacement, \u00e0 ses frais. Si le ou les produits perdus n\u2019\u00e9taient plus disponibles \u00e0 ce moment, Ozio rembourserait au Client le montant de ces produits.<\/p>\n
Le Client devra v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat apparent du colis et des produits lors de la livraison ou de la prise de sa commande en point retrait ou en magasin. Le Client devra indiquer, sous forme manuscrite sur le bon de livraison ou le document justifiant la prise en possession de la commande, toute anomalie constat\u00e9e.<\/p>\n
Cette v\u00e9rification est consid\u00e9r\u00e9e effectu\u00e9e une fois le bon de livraison sign\u00e9.
\nLe Client dispose d\u2019un d\u00e9lai de 48 heures pour informer PROZIO de toutes anomalies. Cette information se fera par email \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@ozio.eu<\/p>\n
[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 7 \u2013 DROIT DE RETRACTATION\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle7″][vc_column_text]Vous avez le droit de vous r\u00e9tracter du pr\u00e9sent contrat sans donner de motif dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours. Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expire quatorze (14) jours apr\u00e8s le jour o\u00f9 le Client, ou un tiers autre que le transporteur et d\u00e9sign\u00e9 par le Client, prend physiquement possession du Produit. Pour exercer le droit de r\u00e9tractation, vous devez nous notifier votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l’adresse contact@ozio.eu. Pour que le d\u00e9lai de r\u00e9tractation soit respect\u00e9, il suffit que vous transmettiez votre communication relative \u00e0 l\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<\/p>\n
L’\u00e9change (sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9) ou le remboursement en cas de r\u00e9tractation sera effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception, par PROZIO, des Produits retourn\u00e9s par le Client dans les conditions pr\u00e9vues au pr\u00e9sent article.<\/p>\n
Les retours sont \u00e0 effectuer dans leur \u00e9tat d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur re-commercialisation \u00e0 l’\u00e9tat neuf et accompagn\u00e9s de la facture d’achat. Les Produits endommag\u00e9s, salis ou incomplets ne sont pas repris.<\/p>\n
PROZIO remboursera au Client seul le prix du ou des Produits achet\u00e9s ; les frais de retour restant \u00e0 la charge du Client. Le remboursement s\u2019effectuera suivant le m\u00eame mode de r\u00e8glement choisi par le client au moment de sa commande.<\/p>\n
En cas de r\u00e9tractation de votre part du pr\u00e9sent contrat et d\u2019option pour un remboursement, nous vous rembourserons tous les paiements re\u00e7us de vous sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze (14) jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 nous avons r\u00e9ceptionn\u00e9 le formulaire de r\u00e9tractation accompagn\u00e9 du Produit tel qu\u2019indiqu\u00e9 ci-apr\u00e8s dans \u00ab Comment effectuer un retour ? \u00bb. Nous proc\u00e9derons au remboursement en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui que vous aurez utilis\u00e9 pour la transaction initiale, sauf si vous convenez express\u00e9ment d\u2019un moyen diff\u00e9rent ; en tout \u00e9tat de cause, ce remboursement n\u2019occasionnera pas de frais pour vous.<\/p>\n
A compter du 25\/11\/2021, tout commande pass\u00e9e lors des soldes ou \u00ab\u00a0OZIO DAYS\u00a0\u00bb, sera rembours\u00e9e sous forme d’avoir.<\/p>\n
Vous devrez renvoyer ou rendre le Produit, \u00e0 PROZIO sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours apr\u00e8s que vous nous aurez communiqu\u00e9 votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat. Ce d\u00e9lai est r\u00e9put\u00e9 respect\u00e9 si vous renvoyez le bien avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de quatorze jours.<\/p>\n
Sous r\u00e9serve des stocks disponibles, si l’article re\u00e7u ne vous convient pas, ou si vous souhaitez changer de taille ou de couleur, vous disposez de quatorze (14) jours \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception de votre colis pour nous retourner votre produit.<\/p>\n
Nous nous engageons \u00e0 traiter votre retour sous trois (3) jours apr\u00e8s r\u00e9ception de votre colis (auxquels il est n\u00e9cessaire d\u2019ajouter les d\u00e9lais \u00e9nonc\u00e9s \u00e0 l\u2019article 5 ci-dessus), les frais de port du Produit envoy\u00e9 en \u00e9change seront offerts par PROZIO, hors article sold\u00e9 ou \u00e9changes successifs (\u00e0 partir du deuxi\u00e8me) dans le cadre d’une m\u00eame commande.<\/p>\n
\u2022 Remboursement dans la cadre d\u2019une r\u00e9tractation :<\/p>\n
La proc\u00e9dure pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous doit \u00eatre respect\u00e9e
\n– Imprimez et compl\u00e9tez le Formulaire de Retour en Annexe 1
\n– Joignez ce formulaire \u00e0 votre envoi. Sans cette pi\u00e8ce, nous ne pourrons pas traiter votre retour.
\n– Retournez votre colis en Colissimo \u00e0 l’adresse suivante :
\nPROZIO
\n7, all\u00e9e de la clairi\u00e8re
\n91190 – Gif sur Yvette<\/p>\n
– Les frais de retour sont \u00e0 la charge du Client. Ces conditions de retour ne concernent que les produits achet\u00e9s sur le site www.ozio.eu. Si la commande a \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9e par PayPal, le remboursement sera amput\u00e9 des frais de commission de PayPal selon le taux pr\u00e9lev\u00e9 lors de l’achat.<\/p>\n
\u2022 \u00c9change :
\nLa proc\u00e9dure pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous doit \u00eatre respect\u00e9e
\n– Imprimez et compl\u00e9tez le Formulaire d\u2019\u00c9change en Annexe 2
\n– Joignez ce formulaire \u00e0 votre envoi. Sans cette pi\u00e8ce, nous ne pourrons pas traiter votre retour.
\n– Retournez votre colis en Colissimo \u00e0 l’adresse suivante :<\/p>\n
PROZIO
\n7, all\u00e9e de la clairi\u00e8re
\n91190 – Gif sur Yvette
\nLes frais de port du Produit envoy\u00e9 en \u00e9change seront offerts par PROZIO, hors article sold\u00e9 ou \u00e9changes successifs (\u00e0 partir du deuxi\u00e8me) dans le cadre d\u2019une m\u00eame commande.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 8 \u2013 RESPONSABILITE\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle8″][vc_column_text]Les produits propos\u00e9s sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur. La responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de non-respect de la l\u00e9gislation du pays o\u00f9 le produit est livr\u00e9. Il vous appartient de v\u00e9rifier aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales les possibilit\u00e9s d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez de commander.<\/p>\n
Par ailleurs, la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO ne saurait \u00eatre tenue pour responsable des dommages r\u00e9sultant d’une mauvaise utilisation du produit achet\u00e9.<\/p>\n
Enfin la responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour tous les inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l’utilisation du r\u00e9seau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion ext\u00e9rieure ou la pr\u00e9sence de virus informatiques.<\/p>\n
Quelle que soit la date du transfert de propri\u00e9t\u00e9 des Produits, le transfert des risques de perte et de d\u00e9t\u00e9rioration s’y rapportant, ne sera r\u00e9alis\u00e9 qu’au moment o\u00f9 le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et p\u00e9rils de PROZIO.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 9 \u2013 DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle9″][vc_column_text]La langue du pr\u00e9sent contrat est la langue fran\u00e7aise. Les pr\u00e9sentes conditions de vente sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront les seuls comp\u00e9tents.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 10 \u2013 LITIGES\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle10″][vc_column_text]Tous les litiges auxquels les op\u00e9rations d’achat et de vente conclues en application des pr\u00e9sentes CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validit\u00e9, leur interpr\u00e9tation, leur ex\u00e9cution, leur r\u00e9siliation, leurs cons\u00e9quences et leurs suites et qui n’auraient pu \u00eatre r\u00e9solues entre PROZIO et le Client seront soumis aux tribunaux comp\u00e9tents dans les conditions de droit commun.<\/p>\n
Le Client peut en tout \u00e9tat de cause recourir \u00e0 une m\u00e9diation conventionnelle, notamment aupr\u00e8s de la Commission de la m\u00e9diation de la consommation (C. consom. art. L 534-7) ou aupr\u00e8s des instances de m\u00e9diation sectorielles existantes, et dont les r\u00e9f\u00e9rences figurent sur le site Internet \u00ab www.mediationconso.fr \u00bb ou \u00e0 tout mode alternatif de r\u00e8glement des diff\u00e9rends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 11 \u2013 PROPRIETE INTELLECTUELLE\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle11″][vc_column_text]Tous les \u00e9l\u00e9ments du site www.ozio.eu sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et exclusive de PROZIO. Nul n’est autoris\u00e9 \u00e0 reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser \u00e0 quelque titre que ce soit, m\u00eame partiellement, des \u00e9l\u00e9ments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord \u00e9crit expr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 12 \u2013 DONNEES PERSONNELLES\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle12″][vc_column_text]La soci\u00e9t\u00e9 PROZIO se r\u00e9serve le droit de collecter les informations nominatives et les donn\u00e9es personnelles vous concernant. Elles sont n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion de votre commande, \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement des factures ainsi qu’\u00e0 l’am\u00e9lioration des services et des informations que nous vous adressons.<\/p>\n
Elles peuvent aussi \u00eatre transmises aux soci\u00e9t\u00e9s qui contribuent \u00e0 ces relations, telles que celles charg\u00e9es de l’ex\u00e9cution des services et commandes pour leur gestion, ex\u00e9cution, traitement et paiement. Ces informations et donn\u00e9es sont \u00e9galement conserv\u00e9es \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, afin de respecter les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux donn\u00e9es personnelles vous concernant, directement sur le site Internet. Le traitement des informations communiqu\u00e9es par l’interm\u00e9diaire du site internet www.ozio.eu a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la CNIL (n\u00b0 1955514v0)[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbARTICLE 13 \u2013 ARCHIVAGE PREUVE\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bbarticle13″][vc_column_text]La soci\u00e9t\u00e9 PROZIO archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fid\u00e8le conform\u00e9ment aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatis\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 PROZIO seront consid\u00e9r\u00e9s par toutes les parties concern\u00e9es comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][\/vc_tta_accordion][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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